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Conditions générales de vente

Paiement par chèque, virement, paypal et CB

Délai de fabrication - à titre indicatif- varie entre 2 à 15jrs ouvrables + Expédition.

Le jour de livraison peut-être retardé par l'afflux de commande ou rupture de stcok ...

 

Conditions Générales de Vente

 

Identification

Raison sociale: Amélie Cordier

Siège Social: 259-4 route de velleron 84250 Le Thor (FRANCE)

SIRET: 80484177300018

E-mail: amel.creation.a@gmail.com

Site Web: http://amelcreation.e-monsite.com/

 

Préambule

Les conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur Amélie Cordier et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site http://amelcreation.e-monsite.com

Les conditions générales de vente sont modifiables à tout moment, le client doit donc les consulter régulièrement et les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

En validant sa commande, l'acheteur déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur Amélie Cordier.

 

Caractéristiques des produits

Les produits ou services proposés sont ceux qui sont présentés sur le site http://amelcreation.e-monsite.com et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé.

Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur ce site. Je mets tout en oeuvre pour vous offrir une personnalisation de qualité et soignée.

En cas d'indisponibilié du produit ou service aprés la passation de la commande, le vendeur Amélie Cordier en informera l'acheteur par mail ou par téléphone.

Les photos ou maquettes illustrants le produit d'Amélie Cordier sont les plus fidèles possibles au produit reçu, mais ne peuvent être assurer à 100% à une similitude parfaite.

 

Prix

Les prix des produits sont indiqués TTC et en euros et hors frais de traitement et d'expédition.

Le site http://amelcreation.e-monsite.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, mais le prix indiqué le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les produits demeurent la propriété du vendeur Amélie Cordier juqu'au complet paiement du prix.

 

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés sur le site http://amelcreation.e-monsite.com est réservés aux acheteurs souhaitant être livré en:

* France

* DOM-TOM

* Union Europénne

* Canada

D'autres pays peuvent ajouter en me contactant: amel.creation.a@gmail.com afin que je puisse y ajouter les frais de port correspondant au pays voulu.

Dans le cas ou l'acheteur aurait passer commande en dehois de la zone de livraison couverte par http://amelcreation.e-monsite.com, la commande pourra se voir annuler.

 

Commandes

L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou service en ligne via le site http://amelcreation.e-monsite.com doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des produitset services choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement.

Attention si le client s'est trompé dans sa commande (erreur d'orthographe, mauvais fichier envoyé ou toutes autres erreurs résultant de la vigilence de l'acheteur) Amélie Cordier ne pourra en aucun cas être tenu responsable et le remboursement ou l'échange ne sera pas possible.

La confirmation de la commande entraine l'accpetation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies ainsi que la confimation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Les produits sont en majeure partie des produits personnalisables, pas de stock, ils sont fabriqués à réception du paiement et dans un délai de fabrication de 2 à 15jrs.

 

Paiement

Les reglèments peuvent s'effectuer par chèque, virement, paypal ou CB via paypal (même pour les clients qui n'ont pas de compte paypal)

La carte bancaire sera débitée au moment de l'enregistrement de la commande.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en EUROS. La mise en encaissement du chèque s'effectuera à réception du chèque

En cas de virement bancaire, le client doit mentionner dans l'ordre de virement les renseignements nécessaires. Les coordonnés bancaires apparaissent sur le site lors de la validation de la commande.

Toutes les commandes non réglées dans un délai de 7jrs seront annulées automatiquement.

 

Factures

Les factures sont disponibles dans votre espace client.

 

Livraison et frais de port

Les livraisons peuvent s'effectuer dans le monde entier.

L'offre est en parfaite conformité avec la loi française et il relève de la responsabilité des acheteurs de se mettre en conformités avec les lois d'importation en vigueur dans leur états ou dans leur pays.

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande dans le cadre de la limite géographique indiqué dans les conditions générales de vente.

Pour les envois hors Union Européenne, d'éventuelles taxes (TVA locales, douanes...) pourront être appliqués à l'arrivée du colis et resteront à la charge du destinataire.

Pour la plupart des destination le delai de livraison est entre 2 et 15jrs. Le retard de livraison ne peut en aucun cas être un motif d'annulation de la commande et ne donne droit à aucune indemnité. Le site http://amelcreation.e-monsite.com ne peu pas être tenu responsable de tout problème émanant du transporteur (par exemple grêve).

Les livraisons s'effectuent à compter de la réception de paiement et aprés le délai de fabrication qui varie entre 2 et 15jrs en fonction du produit et de l'afflux des commandes. 

Les risques sont à la charges de l'acheteur dès lors que la commande a quitté les locaux du vendeur et est indiqué comme livré par le transporteur.

 

Les frais de port sont facturés de manière forfaitaire en fonction du mode de transport choisi et du lieu de destination.

Les colis qui nous reviennent suite à une mauvaise adresse ou un délai de garde dépassé chez le transporteur, les frais de port pour une nouvelle expédition seront à la charge de l'acheteur.

En cas de retard de livraison dans les 8jours qui suivent l'envoi de la commande, contacter moi à amel.creation.a@gmail.com, afin de savoir où est votre colis.

Une enquête sera ouverte afn de localiser votre colis, CETTE ENQUETE PEUT DURER JUSQU'A 21JOURS OUVRES à compter de la date d'ouverture de l'enquête.

A la cloture pour perte de l'enquête, et seulement en cas de perte pour l'enquête, un colis de remplacement vous sera renvoyé.

AUNCUN RENVOIE NE POURRA ETRE EFFECTUE AVANT LA CLOTURE DE L'ENQUETE ET SI L'ENQUETE NE SE RESOUD PAS PAR UNE PERTE.

 

Rétractation, retour, échange

Les acheteurs non porfessionnels ont un délai de rétractation de 7jrs à compter de la livraison de leur commande pour retourner (frais de réexpédition à leur charge) le produit pour échange ou remboursement sans pénalité. Les retours sont a effectuer dans l'état d'origine complet permettant leur recommercialisation à l'état neuf et accompgnés de la facture d'origine disponible dans votre espace client. 

A savoir que ce droit de rétraction ne s'applique pas aux produits personnalisés, fabriqué à la demande et sur mesure, soit la majeur partie des produits en vente sur le site http://amelcreation.e-monsite.com ainsi auncun échange ou remboursement ne sera effetué sur les articles personnalisables car selon l'ordonnance N° 2001-741 du 23 aout 2011 art.5, art.12 journal officiel du 25 aout 2011 et l'ordonnance N° 2005-648 du 6 juin 2005 art. 1 1 Journal officiel du 7 juin 2015 en vigueur le 1er décembre 2005 du code de commerce.

SI les porduits sont défectueux, il faudra une preuve du défaut (photo par exmemple) et le produit pourra être refabriqué aprés étude du produit.

Attention si le client s'est trompé dans sa commande (erreur d'orthographe, mauvais fichier envoyé ou toutes autres erreurs résultant de la vigilence de l'acheteur) Amélie Cordier ne pourra en aucun cas être tenu responsable et l'échange ou le rembouresement ne sera pas possible.

 

Garanties et responsabilités

Tous les produits et services fournis bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer à Amélie Cordier 259-4 route de velleron 84250 le thor, avec réclamation motivée et copie de la facture , dans les 30 jours suivant la livraison.

Ma responsabilité de pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet  tel que pertes de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifi de force majeure.

Ma responsabilité ne pourra être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés (par exemple en cas d'interdiction d'un produit dans le pays). Il appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importations ou d'utilisation des porduits ou services q'uil envisage de commander.

http://amelcreation.e-monsite.com décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée des produits que le client a commanndé.

Les phototographies accompagant les produits sont communiquées à titre ilustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs.En cas de doute ou pour toute précision contactez moi à amel.creation.a@gmail.com.

 

Informations nominatives

Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisés. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Une déclaration auprès du CNIL a été déposé sous le numéro...... en date du ......

 

Droit d'auteur et propiété intellectuelle

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et ceux pour le monde entier. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, les illustrations, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive d'Amélie Cordier.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse d'Amélie Cordier.

 

Reglement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.